Bureau Communautaire du 10 juillet 2023




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Procès-verbal - Délibération - (sans annexe)25/09/2023
Liste des délibérations - Délibération - (sans annexe)17/07/2023
Ordre du jour du Bureau communautaire du 10 juillet 2023 - Délibération - (sans annexe)07/09/2023
BC-2023-07-10-1-1Secrétaire de séance - Désignation - Délibération - (sans annexe)17/07/202317/07/2023
BC-2023-07-10-2-1Bureau communautaire - Procès-verbal de la séance du 19 juin 2023 - Adoption - Délibération - (sans annexe)17/07/202317/07/2023
BC-2023-07-10-9-1Petite Enfance - Établissements d'Accueil de Jeunes Enfants - Modification des règlements de fonctionnement complémentaires de la crèche Hirondelle et de la micro-crèche Les Loupiots de la Dheune - Délibération - Annexe - Annexe17/07/202317/07/2023